13. Le pompage de rabattement de la nappe consécutif aux travaux de construction de la station d’épuration - commune de LOUPLANDE (format pdf - 192.2 ko - 30/06/2014) Arrêté Préfectoral du 22 Janvier 2020 portant prescriptions spécifiques en application de l’article L214-1 du code de l’environnement concernant le système d’assainissement collectif des eaux usées de l’agglomération de MONTVAL SUR LOIR (commune déléguée de MONTABON) (format pdf - 447.6 ko - 23/01/2020), Dossier de déclaration concernant le prélèvement et rejet des eaux de nappes alluviales consécutifs aux travaux de construction de la station d’épuration - commune de Fyé. Dossier de déclaration concernant le prélèvement dans une retenue d’eau collinaire en vue d’irrigation - lieudit La Petière - Commune de Mont-Saint-Jean (format pdf - 250.3 ko - 10/11/2020), Dossier de déclaration concernant la mise en place d’un pont cadre - cours d’eau Les Ribaudières - Communes de Crannes-en-Champagne et Vallon-sur-Gée (format pdf - 274.9 ko - 10/11/2020) - commune de Saint Mars la Brière, Opposition à réalisation d’un forage destiné à l’irrigation de cultures et à l’alimentation de l’élevage (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012) (format pdf - 66.1 ko - 10/07/2019) le rejet d’eaux pluviales - Aménagement de la piste de karting Alain Prost - commune de Le Mans (format pdf - 3.1 Mo - 17/10/2012) les prélèvements et rejets des eaux de la nappe alluviale dans le cadre des travaux de terrassement et de construction de la nouvelle station d’épuration - commune de Ruaudin (format pdf - 3.4 Mo - 17/10/2012) Arrêté préfectoral du 11 janvier 2016 portant prescriptions spécifiques concernant la création d’un forage - lieudit "La Renardière" sur la commune de Monhoudou. (format pdf - 349.9 ko - 10/08/2020), Dossier de déclaration concernant la restauration du lit mineur du Narais - lieu-dit la Rivière - commune de Challes (format pdf - 308.1 ko - 04/08/2020) Exploitation d’un forage pour l’arrosage des vergers commune de Villaines sous Malicorne (format pdf - 1.8 Mo - 22/07/2016) récépissé lettre accord du 17 septembre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement d’une zone d’activités - ZA Belle Croix- commune de REQUEIL (format pdf - 257 ko - 15/10/2021) La validation d'une demande par l'administration donne un caractère légal à l . Récépissé de déclaration du 6 octobre 2021- enlèvement de la végétation en cours d’eau - commune de MAYET (format pdf - 251.3 ko - 15/10/2021) l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Saint Symphorien (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012) (format pdf - 1 Mo - 06/01/2017), Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau "Le Fessard" - route de de la Foliette - commune de Cérans Foulletourte (format pdf - 140 ko - 23/12/2016) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - quartier d’habitations "Les Epinettes" - commune de la Suze-sur-Sarthe. Pour accéder au formulaire, cliquer ici. dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune LE LUART (format pdf - 345.3 ko - 04/12/2019) Trouvé à l'intérieur – Page 137Précédemment , la hauteur du plan d'eau au - dessus des carneaux devait être de om , 10 , mais cette distance s'appliquait au niveau ... La déclaration fait connaître avec précision : 1 ° le nom et le domicile du vendeur de la chaudière ... Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit les Aulnaies - commune de Loir-en-Vallée. Arrêté préfectoral du 8 juillet 2021 portant prescriptions spécifiques concernant la création d’un forage pour l’irrigation au lieudit "La Rigottière" - commune de FYE, Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - construction d’un ensemble immobilier - 40-42 rue Prémartine - commune LE MANS. Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau sur La Chéronne - commune de Tuffé Val-de-La-chéronne (format pdf - 343.3 ko - 27/09/2017) réalisation d’ouvrages sur le ruisseau le Rosay - commune de Saint Aubin des Coudrais (format pdf - 187 ko - 17/10/2014), rejet d’eaux pluviales - construction hôpital local - commune de Beaumont Sur Sarthe (format pdf - 187.3 ko - 04/09/2014) L’arrêté préfectoral du 2 Juin 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de COURGAINS, L’arrêté préfectoral du 2 Juin 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de ASSE LE RIBOUL, L’arrêté préfectoral du 2 Juin 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de MEZIERES SOUS LAVARDIN. Le rejet d’eaux pluviales consécutif à l’aménagement d’un Porsche Expérience Center sur le circuit de la Maison Blanche - ville de LE MANS (format pdf - 202.8 ko - 14/01/2015) Dossier de déclaration concernant la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit de Courcy - c ommune de Champrond. Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Buere - commune de Parigné l’Evêque (format pdf - 3.2 Mo - 23/04/2013) 2. Dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d’eau "L’Argance" - communes de Crosmières (72), La Chapelle d’aligné (72) et Durtal (49) (format pdf - 336.3 ko - 06/11/2017), Dossier de déclaration concernant la créaton de deux sondages de reconnaissance - Hameaux "Du Petit Tournay" et "Du Tournay" - communes de Neuvy-en-Champagne et Cures. Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Aménagement du domaine de l’Epau - commune d’Yvré l’Evêque. Plan d'eau sans titre administratif : obligation de signaler son existence. Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la consolidation de berges sur la rivière l’Huisne - commune de La Ferté Bernard. Rejet d’eaux pluviales - lotissement les Pommiers 1 et 2 - sur la commune de Villeneuve en Perseigne. La modification de profil en long du cours d’eau le Gandelin - commune de Mayet (format pdf - 3.1 Mo - 06/02/2014) Dossier de déclaration concernant la réalisaton d’un réseau de drainage - commune des Aulneaux. Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de NUILLE LE JALAIS (format pdf - 317.6 ko - 11/06/2019) �_xе��d`�+�����[� �~ Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de VILLENEUVE EN PERSEIGNE (format pdf - 333.9 ko - 17/11/2017) Trouvé à l'intérieur – Page 637La première, la servitude de rétention temporaire des eaux de crue ou de ruissellement (ZRTECR) permet de sur-inonder ... Ainsi, l'arrêté préfectoral peut soumettre à déclaration préalable les travaux ou ouvrages qui, en raison de leur ... (format pdf - 887.4 ko - 19/09/2016) Dossier de déclaration concernant le renforcement et le reprofilage de berges - commune de Savigné-l’Evêque (format pdf - 503.5 ko - 10/05/2021) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - aménagement d’un local commercial - avenue du 14 juillet - commune de Mayet. l’extension de la station d’épuration - commune de Saint Jean de la Motte (format pdf - 4 Mo - 02/05/2012) Les plans d'eau Doctrine relative à l'instruction des dossiers de déclaration de création de plans d'eau Déclaration Aigues-Mortes : opposition à déclaration du projet de cave de vinification domaine du Grand Chaumont; Aimargues - Aménagement d'une plateforme logistique ; Aimargues - Mise en conformité des travaux en infraction CTRL 30-2019-00755; Aimargues : opposition à déclaration extension STEU à 9 000 EH; ALES - ART concernant le lotissement les jardins du Rieu; Alès : aménagement . Trouvé à l'intérieur... SOC 538, 12 décembre 2001 – Déclaration et Plan d'action d'Ottawa (OEA), 19 octobre 2001 – Déclaration et le Plan d'action ... 26e et 27e sessions, E/2002/22 – Observation générale no 15 du CESCR, le droit à l'eau, E/C.12/2002/11, ... Arrêté Préfectoral du 31 Octobre 2018 de mise en demeure relatif à l’assainissement collectif - commune de SAINT DENIS D’ORQUES (format pdf - 140.2 ko - 15/11/2018) (format pdf - 145.3 ko - 01/02/2018) A D 3.2.7.0 Piscicultures d'eau douce mentionnées à l'article L. 431-6 (D). Travaux de drainange - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME (format pdf - 1 Mo - 27/04/2015) En ce qui concerne le code de l'environnement, en application des articles L.214-1 et suivants, la création d'un plan d'eau, et la régularisation d'un plan d'eau doivent faire l'objet, par la personne qui souhaite le réaliser, soit d'une déclaration, soit d'une demande d'autorisation, en fonction des rubriques de la nomenclature qui les concernent. Trouvé à l'intérieur – Page 6Déclaration d'utilité publique des travaux de creusement d'un chenal pour les eaux de la rivière de l'Eygoutier à l'aval ... Déclaration d'utilité publique des travaux d'abaissement du plan d'eau des étangs de Parentis et de Biscarosse ... l’épandage des boues de la lagune - Hameau de Chanteloup - commune de Sillé le Philippe (format pdf - 3.8 Mo - 17/10/2012) Le rejet d’eaux pluviales - contruction d’un bâtiment industriel - commune de La Ferté Bernard (format pdf - 2.9 Mo - 08/02/2013), l’arrêté d’opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraîchères - lieu-dit Le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes (format pdf - 2.3 Mo - 22/01/2013) Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - lieu-dit La Rangottière - commune de Yvré-le-Polin. Dossier de déclaration concernant un forage - commune de Saint-Mars-de-Locquenay (format pdf - 434.6 ko - 11/06/2021) la régulatisation au titre de la loi sur l’eau du rejet d’eaux pluviales - zone du petit coudray - communes d’ALENCON ET d’ARCONNAY (format pdf - 130.7 ko - 02/07/2014) l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Maixent (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - extension du collège Bercé - commune de Luceau. La régularité des plans d'eau : une situation parfois confuse pour les plans d'eau plus anciens… Les projets de création de plans d'eau supérieurs à 1000 m² imposent, depuis le 29 mars 1993, la constitution d'un dossier d'autorisation ou de déclaration au titre de la loi sur l'eau. la modification temporaire de profil du ruisseau L’Orton - commune de Vivoin (format pdf - 3.9 Mo - 17/10/2012) l’extension de la station d’épuration - commune de PARCE SUR SARTHE (format pdf - 3.6 Mo - 03/04/2014), l’exploitation d’un forage - lieu-dit le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes (format pdf - 2.5 Mo - 27/03/2014) Gest'eau a été créé et est géré par l'OiEau (Office International de l'Eau), avec le soutien financier de l'OFB (Office français de la biodiversité) et l'appui du Ministère de la Transition écologique. le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Bousselière - commune de SAINT PATERNE (format pdf - 2.1 Mo - 25/09/2013) LGV-BPL - Jonction de la Milesse voyageurs - communes de la Milesse et Saint Saturnin - Modification relative au maintien de l’ouvrage hydraulique existant situé au PK 220+313 (format pdf - 43.3 ko - 31/07/2014) dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de THOIRE SUR DINAN (format pdf - 288.8 ko - 24/07/2019) La modification de profil de cours d’eau "le coëlon" - VC n° 104 - commune de Beaufay (format pdf - 170.1 ko - 22/07/2016) Arrêté Préfectoral du 8 Janvier 2020 portant prescriptions spécifiques en application de l’ article L.214.1 du code de l’environnement concernant la station d’épuration des eaux usées de l’agglomération d’assainissement composée des communes de Saint Georges du Bois et d’Etival les le Mans (format pdf - 460.8 ko - 27/01/2020) Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de VERNEIL LE CHETIF (format pdf - 312.2 ko - 25/07/2019) Dossier de déclaration concernant le commencement des travaux sur cours d’eau La Morte Parence - Le Pré de la Roue et La Mahotière - commune de Savigné l’Evêque (format pdf - 282.1 ko - 04/08/2020) Dossier de déclaration concernant la création de forage - station de lavage - commune de Connerré. (format pdf - 300.2 ko - 11/12/2017) le rejet d’eaux pluviales - écolotissement des Grands Jardins - commune de FERCE SUR SARTHE (format pdf - 2.9 Mo - 23/01/2013), la réalisation d’une station d’épuration - commune de Challes (format pdf - 4.2 Mo - 15/11/2012) l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de ROUPERROUX LE COQUET (format pdf - 152.7 ko - 27/09/2016) de plans d'eau soumises à déclaration Dans son chapitre II, il fixe les dispositions techniques spécifiques à la création de plan d'eau. Temps de téléchargement estimé : 4 min 10 s (512 K), 2 min 5 s (1024 K), 1 min 2 s (2 M), 25 s (5 M). Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -construction d’une salle de tennis de table - rue Garnier Pagès - commune du Mans, Remplacement d’ouvrages hydrauliques de franchissement du cours d’eau du Dinan - commune de Jupilles, Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement "Le Clos des Rosiers" - commune de Cormes, Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement "Le Point d’Orne" - commune de Montbizot. (format pdf - 1.8 Mo - 28/04/2016) Remplacement d’ouvrages hydrauliques de franchissement du cours d’eau du Dinan - commune de Jupilles (format pdf - 273.7 ko - 03/01/2019) (format pdf - 311.7 ko - 04/03/2016) le rejet d’eaux pluviales - création d’un village de chalets - commune de MANSIGNE (format pdf - 3 Mo - 05/09/2013), les travaux d’aménagement et d’entretien des cours d’eau du bassin versant de l’Huisne et de la Vive Parence (format pdf - 4.8 Mo - 10/09/2013) Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l’installation de deux piézomètres sur les communes de Savigné sous Le Lude et Vaas. l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’ECOMMOY (format pdf - 184.3 ko - 10/02/2017), Rejet d’eaux pluviales - lotissement privé "Le Petit Gandelin"- sur la commune de Moncé en Belin (format pdf - 168.1 ko - 30/01/2017) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Longueraie - commune de COULANS-SUR-GEE. l’épandage des matières issues de dispositifs non collectifs d’assainissement des eaux usées - EARL LANGLAIS BARBIER commune de NEUVY EN CHAMPAGNE (format pdf - 179.2 ko - 26/09/2016) Le respect de ces prescriptions pourra faire l'objet d'un contrôle par les services de l'État. La consignation de la somme correspondant aux travaux peut être légalement engagée d’autant que l’ouvrage non autorisé se trouvant dans le lit mineur d’un cours d’eau présente un risque d’aggravation des inondations. Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Quartier d’habitat Prévert - commune de Mulsanne. le rejet d’eaux pluviales relatif à la construction d’une nouvelle gendarmerie - commune de BALLON - ST MARS (format pdf - 201.3 ko - 20/07/2016), Récéopissé de déclaration concernant des prélèvements à partir d’un forage et extension d’une réserve d’eau lieu dit Bois de Saint André - commune de TASSE et de NOYEN SUR SARTHE (format pdf - 189.1 ko - 21/06/2016), l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de COURCEBOEUF (format pdf - 208.1 ko - 25/05/2016) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -Lotissement à usage d’habitation - commune de Saint-Georges-du-Bois. Trouvé à l'intérieur – Page 30Si l'exploitation doit avoir lieu par galeries mines , les distances à observer par rapport aux souterraines , il est joint à la déclaration un plan chemins , mares , abreuvoirs et conduites d'eau des lieux , également en deux ... Le plan d'eau du village de Rochefort-sur-Brevon est un élément structurant du patrimoine du village. L’arrêté préfectoral du 2 Juin 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de MEZIERES SOUS LAVARDIN (format pdf - 340.9 ko - 02/06/2017) ; Si le bien dispose d'une surface en eau supérieure à 1000 m 2, nous sommes en présence d'un étang susceptible de relever de l'une des catégories . (format pdf - 169.8 ko - 24/05/2016) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement communal "Le Clos" - commune de Bourg-le-Roi. Si sa surface est < 1000 m², plans d'eau non soumis a priori à la loi sur l'eau. la modification de profil du ruisseau - lieu-dit le Pré aux Moines (format pdf - 2.8 Mo - 02/05/2012) Dossier de déclaration concernant la création de 5 cales de mises à l’eau et de dispositifs de franchissement d’ouvrages entre La Flèche et Le Lude. Dossier de déclaration concernant l’entretien des berges et douves - Abbaye de l’Epau - commune d’Yvré-l’Evêque (format pdf - 320 ko - 15/06/2020) Mise à jour le 18/10/2019 . Dossier de déclaration concernant la création de forage - station de lavage - commune de Connerré. Arrêté préfectoral n° 2015058-003 du 27 février 2015 portant opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de vergers au lieudit La Galoisière - commune de Villaines sous Malicorne (format pdf - 122.2 ko - 24/03/2015) travaux de drainage sur la commune de CRANNES EN CHAMPAGNE_ (format pdf - 984.5 ko - 15/01/2015) Dossier de déclaration concernant des travaux de lutte contre la propagation de l’espèce invasive et la mise en place d’abreuvoir - cours d’eau "L’Yre" - commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf (format pdf - 375.7 ko - 21/11/2019) l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’AUBIGNE RACAN (format pdf - 152.8 ko - 18/09/2015) - commune de Champagné Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées LAIGNE EN BELIN - SAINT GERVAIS EN BELIN. l’exploitation d’un forage -lieu-dit "près de la Gervaudière" - commune de Sargé lès le Mans (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012) Forages aux lieux-dits "Montfreslon" et "La Grande Buaslerie" sur la commune de Conflans sur Anille. récépissé lettre accord du 12 octobre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement d’un parking et d’un centre aquatique- commune de la FERTE BERNARD (format pdf - 146.3 ko - 15/10/2021) commune de Le Mans le rejet d’eaux pluviales - zone d’activité de l’Aurière - commune de RUILLE SUR LOIR (format pdf - 2.7 Mo - 25/06/2013) Ainsi pour les plans d'eau, il pourra être fait opposition à une déclaration pour les motifs suivants : opération située dans le lit majeur d'un cours d'eau, opération située en tête de cours d'eau, opération située dans une zone humide, le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le clos de Varenne - commune de Souligné Sous Ballon (format pdf - 3.2 Mo - 02/05/2012) Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau sur La Chéronne - commune de Tuffé Val-de-La-chéronne, l’arrêté préfectoral du 19 Septembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de GRANDCHAMPS, l’arrêté préfectoral du 19 Septembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de COULOMBIERS, l’arrêté préfectoral du 19 Septembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de NOGENT LE BERNARD, L’arrêté préfectoral du 30 Aout 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - commune de Beaumont Pied de Boeuf, l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de NOGENT SUR LOIR, l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune d’EVAILLE, l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de MOULINS LE CARBONEL, l’arrêté préfectoral du 30 Août 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de JUIGNE SUR SARTHE, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de MEZERAY, Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Grand Cloteau - commune de La Bazoge, Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau L’Huisne - A 28 - commune d’Yvré l’Evêque, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de MAROLLES LES SAINT CALAIS, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINT VICTEUR, Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement du Cormier - commune de la Quinte. le rabattement de la nappe en phase de construction de la station d’épuration - commune de PARCE SUR SARTHE (format pdf - 204.4 ko - 14/09/2016) Dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique sur le cours d’eau l’Etangsort - lieu-dit "Petit Moulin" - commune de Tresson. Arrêté préfectoral du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - Commune de LOUAILLES (format pdf - 344.5 ko - 17/11/2017) Rejet d’eaux pluviales - lotissement La Gaillardière 2 - commune de La Flèche (format pdf - 2.2 Mo - 17/10/2016) l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de PRECIGNE (format pdf - 183.3 ko - 21/02/2017) la construction d’une station d’épuration - commune de FATINES (format pdf - 3.7 Mo - 15/05/2014), la réalisation de pièzomètres -route de l’evantail - commune de le Mans (format pdf - 2.5 Mo - 15/05/2014) (format pdf - 302.5 ko - 19/03/2021) le rejet d’eaux pluviales relatif au doublement de la RD 313 - rocade du Mans entre Coulaines et la RD 301 (format pdf - 188.4 ko - 26/03/2015)
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